Marque figurative
Marque suisse · 520109 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 520109
- Numéro de demande
- 04764/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 sept. 2003
- Enregistrée
- 31 mars 2004
- Publiée
- 14 avr. 2004
- Radiée
- 21 avr. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments à usage médical.
Finance, assurance et immobilier
Collecte de bienfaisance.
Éducation, divertissement et sport
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de manifestations sportives.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.04.2014
- 14 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.