Marque figurative

Marque suisse · 520109 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520109
Numéro de demande
04764/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 sept. 2003
Enregistrée
31 mars 2004
Publiée
14 avr. 2004
Radiée
21 avr. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments à usage médical.

Finance, assurance et immobilier

Collecte de bienfaisance.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de manifestations sportives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.04.2014

  2. 14 avr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.