M
Marque suisse · 520166 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 520166
- Numéro de demande
- 00307/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 28 janv. 2004
- Enregistrée
- 1 avr. 2004
- Publiée
- 15 avr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 28 janv. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.17.10, 24.17.12, 24.17.13, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.13, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Alle Arten von Ton- und Bildträger.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
Texte déposé
Druckereierzeugnisse; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).
Finance, assurance et immobilier
Soutien financier; Financements
Texte déposé
Finanzielle Förderung; Finanzierungen.
Éducation, divertissement et sport
Activités culturelles; Formation
Texte déposé
Kulturelle Aktivitäten; Ausbildung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 11 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 15 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 15.04.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.