Marque figurative

Marque suisse · 520332 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520332
Numéro de demande
54504/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 nov. 2003
Enregistrée
7 avr. 2004
Publiée
21 avr. 2004
Radiée
16 juin 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu, jaune, rouge, gris, noir, blanc, rose, orange.
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Relations publiques dans le domaine d'institutions caritatives; publicité et gestion d'affaires commerciales dans le domaine d'institutions caritatives.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de manifestations sportives ou de manifestations à buts de divertissement, culturel ou éducatif.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.06.2014

  2. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L. Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 21 avr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 21.04.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.