Info tcs
Marque suisse · 520472 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 520472
- Numéro de demande
- 04732/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 sept. 2003
- Enregistrée
- 14 avr. 2004
- Publiée
- 28 avr. 2004
- Protégée jusqu’au
- 12 sept. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations routières et touristiques; matériel pour transmission et diffusion, à savoir centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations routières et touristiques.
Télécommunications
Diffusion de programmes radio; diffusion de programmes de télévision; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, par les réseaux de communication mondiale (Internet), mise à disposition d'informations routières via le téléphone mobile ou fixe; tous ces services se rapportant notamment au calcul en ligne d'itinéraires routiers, des conditions de circulation routière et à la fourniture d'informations touristiques; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications.
Transport et voyages
Informations concernant le transport et ses conditions routières, la fourniture en ligne d'itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet); informations en matière de tourisme accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet).
Sciences, technologie et informatique
Expertises (travaux d'ingénieurs), consultation et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, et notamment pour la fourniture en ligne d'itinéraires routiers et d'informations routières et touristiques; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations routières et touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 14 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 28 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.