VERYSELL

Marque suisse · 520740 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520740
Numéro de demande
06165/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 déc. 2003
Enregistrée
21 avr. 2004
Publiée
5 mai 2004
Radiée
21 juil. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Cartouches d'encre (toner) pour imprimantes d'ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 21 juil. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.07.2014

  3. 7 févr. 2005

    Partiellement révoqué

    LPS
    9, Cartouches d'encre (toner) pour imprimantes d'ordinateurs; ordinateurs, claviers d'ordinateurs et souris; imprimantes d'ordinateurs; interfaces et lecteurs; programmes d'ordinateurs, logiciels et programmes d'application de logiciels., 37, Installation, intégration, maintenance, entretien et réparation d'ordinateurs, de claviers et d'imprimantes d'ordinateurs, de souris et de matériel informatique pour la mise en réseau d'ordinateurs., 38, Fourniture d'accès à des réseaux de données (Internet)., 42, Installation, intégration, maintenance et réparation de logiciels; programmation pour ordinateur; conception et élaboration de logiciels; concession de licences de logiciels; tous conseils dans le domaine informatique, analyse en matière de logiciels, de réseaux de données et d'ordinateurs. → 9, Cartouches d'encre (toner) pour imprimantes d'ordinateurs.
    Classification internationale
    9,37-38,42 → 9

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  4. 5 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.