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Marque suisse · 520894 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520894
Numéro de demande
50612/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2004
Enregistrée
23 avr. 2004
Publiée
11 mai 2004
Protégée jusqu’au
2 févr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Möbel, Badmöbel, Spiegel, Rahmen; Waren, soweit in Klasse 20 enthalten, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2023

  2. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 11 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.2004

Parties

Titulaire

Framo SA

La Maillarde, 1680 Romont

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.