Marque figurative

Marque suisse · 520941 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
520941
Numéro de demande
50609/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 févr. 2004
Enregistrée
23 avr. 2004
Publiée
11 mai 2004
Protégée jusqu’au
2 févr. 2034
Couleurs revendiquées
Blau (Pantone 072 C).
Classification de Vienne
04.05.02, 18.01.07, 18.01.09, 18.01.23

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies, articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques, compris dans cette classe; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie

Texte déposé

Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien, Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit es in dieser Klasse enthalten ist; Drucklettern; Druckstöcke.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; Gestion des affaires; Administration commerciale; Travaux de bureau

Texte déposé

Werbung; Geschäftsführung; Unternehmensverwaltung; Büroarbeiten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  2. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  3. 11 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.