Marque figurative
Marque suisse · 521040 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 521040
- Numéro de demande
- 50955/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 févr. 2004
- Enregistrée
- 27 avr. 2004
- Publiée
- 11 mai 2004
- Protégée jusqu’au
- 16 févr. 2034
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc.
- Priorité
- 28.10.2003 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 11.03.01, 11.03.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café
Texte déposé
Café.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 6 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 11 mai 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.