NOIR GASTRONOMIE

Marque suisse · 521207 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
521207
Numéro de demande
00966/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 2004
Enregistrée
4 mai 2004
Publiée
18 mai 2004
Radiée
4 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits de chocolaterie, notamment chocolat noir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  2. 12 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

  3. 4 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  4. 18 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 18.05.2004

Parties

Titulaire

Sonafi S.A.

42 rue Rieussec, 78220 Viroflay, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.