Marque figurative
Marque suisse · 521257 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 521257
- Numéro de demande
- 51919/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 2004
- Enregistrée
- 4 mai 2004
- Publiée
- 18 mai 2004
- Radiée
- 18 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Software zur Steuerung von Werkzeugmaschinen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 18 mai 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 18.05.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.