Marque figurative
Marque suisse · 521361 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 521361
- Numéro de demande
- 01526/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 2004
- Enregistrée
- 11 mai 2004
- Publiée
- 25 mai 2004
- Radiée
- 21 nov. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 20 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.05.2014
- 20 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.05.2014
- 28 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Good News Productions AG, Frohburgstrasse 46, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2010
- 28 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- Good News Productions AG, Frohburgstrasse 46, 8006 Zürich → Laboratoires Théa S.A.S., 12 rue Louis Blériot, 63100 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 28.01.2010
- 25 mai 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 99 du 25.05.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.