Marque figurative

Marque suisse · 521420 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
521420
Numéro de demande
00460/2004
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 févr. 2004
Enregistrée
11 mai 2004
Publiée
25 mai 2004
Radiée
15 sept. 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Schwarz, grün, gold, orange, rot, braun.
Priorité
24.11.2003 IE
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  2. 27 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG,, Patentanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2010

  3. 25 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 25.05.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.