"RIVE ARDENTE"

Marque suisse · 521485 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
521485
Numéro de demande
00284/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 janv. 2004
Enregistrée
13 mai 2004
Publiée
27 mai 2004
Protégée jusqu’au
23 janv. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2023

  2. 6 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2014

  3. 27 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 27.05.2004

Parties

Titulaire

Morand frères S.A.

MORAND FRERES SA Commerce de vins

Rue de l'Ancien-Comté 25, 1635 La Tour-de-Trême

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.