AUTO AVIO COSTRUZIONI
Marque suisse · 521503 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 521503
- Numéro de demande
- 51412/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 mars 2004
- Enregistrée
- 13 mai 2004
- Publiée
- 27 mai 2004
- Radiée
- 6 oct. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.10.2014
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case postale 153, 1226 Thònex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 9 déc. 2008
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Tribunal Cantonal, Cour Civile, 1014 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.12.2008
- 27 mai 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 27.05.2004
Parties
Titulaire
Mandataire
Restriction du droit de disposer
1014 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.