bSol

Marque suisse · 522022 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522022
Numéro de demande
54193/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
bSol ((fig.))
Déposée
27 oct. 2003
Enregistrée
27 mai 2004
Publiée
10 juin 2004
Radiée
2 juin 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel de simulation pour l'optimisation énergétique des constructions.

Sciences, technologie et informatique

Services d'analyses pour l'optimisation énergétique des bâtiments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2014

  2. 9 juin 2011

    Transféré

    Titulaire
    Haute Ecole Valaisanne, Route du Rawyl 47, 1950 Sion → Physeos SA, Rue de l'Industrie 17, c/o espace Création, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 09.06.2011

  3. 10 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 10.06.2004

Parties

Titulaire

Physeos SA

Rue de l'Industrie 17 c/o espace Création, 1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.