TEROCLEAN

Marque suisse · 522082 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522082
Numéro de demande
50835/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 févr. 2004
Enregistrée
28 mai 2004
Publiée
15 juin 2004
Radiée
4 sept. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de décontamination bactérienne de surfaces, notamment destinés à la décontamination de surfaces d'appareils, de prothèses ou d'implants médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.09.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 21 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.02.2023

  3. 21 févr. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    TeroLab Surface Group SA, Avenue de Gratta-Paille 2, 1018 Lausanne → Terolab Surface Holding SA, World Trade Center, Avenue Gratta-Paille 2, 1018 Lausanne
    Mandataire
    Bechaalany SA, Joseph Bechaalany, Rue St-Pierre 2, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 21.02.2023

  4. 5 déc. 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 05.12.2022

  5. 19 déc. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  6. 19 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  7. 22 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  8. 27 nov. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Terolab Surface Group SA, Av. Gratta-Paille 2, 1000 Lausanne 30 → TeroLab Surface Group SA, Avenue de Gratta-Paille 2, 1018 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

3 entrées antérieures
  1. 28 juin 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Terolab Services Management S.A., World Trade Center, CP 476, 1000 Lausanne 30 → Terolab Surface Group SA, Av. Gratta-Paille 2, 1000 Lausanne 30

    Publié dans Swissreg le 28.06.2009

  2. 14 févr. 2005

    LPS

    LPS
    9, Appareils de décontamination bactérienne de surfaces, notamment destinés à la décontamination de surfaces d'appareils, de prothèses ou d'implants médicaux. → 11, Appareils de décontamination bactérienne de surfaces, notamment destinés à la décontamination de surfaces d'appareils, de prothèses ou d'implants médicaux.
    Classification internationale
    9 → 11

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  3. 15 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 15.06.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.