TM THERMO MOTORS

Marque suisse · 522112 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522112
Numéro de demande
53183/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TM THERMO MOTORS ((fig.))
Déposée
3 mars 2004
Enregistrée
28 mai 2004
Publiée
15 juin 2004
Protégée jusqu’au
3 mars 2034
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles; Couveuses pour les œufs

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Treibriemen (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires

Texte déposé

Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen.

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  2. 18 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  3. 15 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 15.06.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.