BIOSAL
Marque suisse · 522255 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 522255
- Numéro de demande
- 50649/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 févr. 2004
- Enregistrée
- 3 juin 2004
- Publiée
- 17 juin 2004
- Radiée
- 28 août 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles; Couveuses pour les œufs
Texte déposé
Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Treibriemen (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.
Sciences, technologie et informatique
Services dans les domaines scientifique et technologique, ainsi que services de recherche et de développement correspondants; analyses et recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques; Conseil et représentation juridiques
Texte déposé
Dienstleistungen im Bereich der Wissenschaft und der Technologie, sowie diesbezügliche Forschungs- und Entwicklungsdienstleistungen; industrielle Analysen und Forschung; Entwurf und Entwicklung von Computern und Computerprogrammen; Rechtsberatung und -vertretung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.08.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 14 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 17 juin 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.