Clos de Châteauneuf
Marque suisse · 522353 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 522353
- Numéro de demande
- 50555/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 janv. 2004
- Enregistrée
- 7 juin 2004
- Publiée
- 22 juin 2004
- Protégée jusqu’au
- 30 janv. 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins provenant du Clos de Châteauneuf (Commune de Sion) notamment Petite Arvine, Humagne blanche, Marsanne, Humagne rouge et Cornalin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 22 juin 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.