Clos de Châteauneuf

Marque suisse · 522353 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522353
Numéro de demande
50555/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 janv. 2004
Enregistrée
7 juin 2004
Publiée
22 juin 2004
Protégée jusqu’au
30 janv. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins provenant du Clos de Châteauneuf (Commune de Sion) notamment Petite Arvine, Humagne blanche, Marsanne, Humagne rouge et Cornalin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  2. 6 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2014

  3. 22 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.