DAMAS
Marque suisse · 522510 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 522510
- Numéro de demande
- 01591/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DAMAS ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 2004
- Enregistrée
- 10 juin 2004
- Publiée
- 24 juin 2004
- Radiée
- 22 nov. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 4 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
- 1 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Chevrier Watch Distribution, Rue de la Gare 48, 2502 Bienne
Publié dans Swissreg le 01.07.2011
- 24 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- SWISSATEC Sàrl, Rue H.-F. Sandoz 62, 2710 Tavannes → Jeanstar S.A., Rue Oeuches Domont 20, 2942 Alle
- Mandataire
- Me Philippe Degoumois, avocat et notaire, Chemin de la Nant 1,, Case postale 259, 2740 Moutier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 24 juin 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 24.06.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.