Pégas
Marque suisse · 522630 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 522630
- Numéro de demande
- 01415/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Pégas ((fig.))
- Déposée
- 19 avr. 2004
- Enregistrée
- 15 juin 2004
- Publiée
- 29 juin 2004
- Protégée jusqu’au
- 19 avr. 2034
- Priorité
- 31.10.2003 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.01, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Lames de scies (parties de machines).
Outils à main
Lames de scies (parties d'outils).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 26 févr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Scies miniatures Sàrl, Plan Praz, 1337 Vallorbe → Scies miniatures Sàrl, Rue de Plans Praz, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 22 avr. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SCIES MINIATURES S.A., Plan-Praz, 1337 Vallorbe → Scies miniatures Sàrl, Plan Praz, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 22.04.2014
- 22 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.04.2014
- 29 juin 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 29.06.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.