LA TOURNERETTE

Marque suisse · 522667 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522667
Numéro de demande
01149/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA TOURNERETTE ((fig.))
Déposée
24 mars 2004
Enregistrée
16 juin 2004
Publiée
30 juin 2004
Radiée
27 oct. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières et boissons non alcooliques.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2014

  2. 30 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 30.06.2004

Parties

Titulaire

Sébastien Meylan

1172 Bougy-Villars

Mandataire

Anouk Danthe

1135 Denens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.