swiss tea
Marque suisse · 522672 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 522672
- Numéro de demande
- 50239/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- swiss tea ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 2004
- Enregistrée
- 16 juin 2004
- Publiée
- 30 juin 2004
- Radiée
- 10 nov. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Tee schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2014
- 30 juin 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 30.06.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.