swiss tea

Marque suisse · 522672 · Marque combinée · Radiée

La marque swiss tea telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522672
Numéro de demande
50239/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swiss tea ((fig.))
Déposée
8 avr. 2004
Enregistrée
16 juin 2004
Publiée
30 juin 2004
Radiée
10 nov. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Tee schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2014

  2. 30 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 30.06.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.