mokubana

Marque suisse · 522813 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522813
Numéro de demande
52050/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 2004
Enregistrée
18 juin 2004
Publiée
6 juil. 2004
Radiée
27 oct. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Tableaux (peintures) encadrés ou non, à savoir une planche de bois ou certains dessins naturels du bois ont été repassé au noir ou à la couleur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2014

  2. 6 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.2004

Parties

Titulaire

Damien Franck VASSEUR

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.