Marque figurative

Marque suisse · 522904 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522904
Numéro de demande
01386/2004
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 avr. 2004
Enregistrée
22 juin 2004
Publiée
6 juil. 2004
Radiée
8 nov. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments électroniques (compris dans cette classe); appareils et instruments scientifiques; appareils et machines pour l'observation, le contrôle, les essais et la mesure; appareils et instruments électriques et électroniques d'analyse; appareils et instruments pour essai et examen des matériaux; parties et pièces détachées pour tous ces produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.11.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 08.11.2024

  2. 4 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    De Beers Centenary AG, Alpenstrasse 5, 6000 Luzern 6 → De Beers UK Limited, 17 Charterhouse Street, London EC1N 6RA, Royaume-Uni
    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.12.2015

  3. 16 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  4. 6 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.