Marque figurative

Marque suisse · 522989 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
522989
Numéro de demande
01387/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 avr. 2004
Enregistrée
24 juin 2004
Publiée
8 juil. 2004
Protégée jusqu’au
15 avr. 2034
Couleurs revendiquées
Rosa, rot, weiss, schwarz.
Classification de Vienne
06.03.01, 06.03.05

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Biere; Alkoholfreie Getränke, Mineral- und Tafelwässer, Fruchtsäfte, Sirupe, Präparate zur Herstellung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke ausgenommen Biere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  2. 13 nov. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Arnold Dettling AG, Weine und Spirituosen, Olympstrasse 10, 6440 Brunnen → Dettling & Marmot AG, Industriestrasse 31, 8305 Dietlikon

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  3. 19 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  4. 8 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.