( sfera )
Marque suisse · 523053 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 523053
- Numéro de demande
- 01066/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ( sfera ) ((fig.))
- Déposée
- 18 mars 2004
- Enregistrée
- 25 juin 2004
- Publiée
- 13 juil. 2004
- Radiée
- 11 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instrumentes scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports magnétiques de données; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 5 avr. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 30 avr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 30 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- SFERA JOVEN, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne → EL CORTE INGLÉS, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 12 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 27 août 2007
Transféré
- Titulaire
- EL CORTE INGLÉS, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne → SFERA JOVEN, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne
- Mandataire
- Cabinet Moser & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Cabinet Roland Nithardt, Y Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007
- 27 déc. 2004
Partiellement radié
- LPS
- 9, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. → 9, Appareils et instrumentes scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports magnétiques de données; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs.
- Classification internationale
- 9 → 9
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
- 29 nov. 2004
Partiellement radié
- LPS
- 9, Appareils et instrumentes scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports magnétiques de données; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs. → 9, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.
- Classification internationale
- 9 → 9
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 13.07.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.