FR-V

Marque suisse · 523054 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
523054
Numéro de demande
01393/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FR-V ((fig.))
Déposée
15 avr. 2004
Enregistrée
25 juin 2004
Publiée
13 juil. 2004
Protégée jusqu’au
15 avr. 2034
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.04
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Fortbewegung auf dem Land, in der Luft oder auf dem Wasser; Teile und Zubehör zu den obengenannten Waren, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2024

  2. 5 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2014

  3. 13 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 13.07.2004

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.