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Marque suisse · 523111 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
523111
Numéro de demande
01864/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mai 2004
Enregistrée
29 juin 2004
Publiée
13 juil. 2004
Radiée
29 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; véhicules à locomotion par terre.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; affichage; publicité par correspondance; décoration de vitrines; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); publicité radiophonique; publicité télévisée; relations publiques; diffusion d'annonces publicitaires; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires

Texte déposé

Publicité; affichage; publicité par correspondance; décoration de vitrines; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); publicité radiophonique; publicité télévisée; relations publiques; diffusion d'annonces publicitaires; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires.

Télécommunications

Télécommunication; communication par terminaux d'ordinateur; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; émission télévisée; émission radiophonique; diffusion de programmes de télévision; location d'appareils de télécommunication; diffusion de programmes radiophoniques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2014

  2. 13 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 13.07.2004

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

RENAULT s.a.s.

92100 Boulogne-Billancourt Cédex, FR

Mandataire

Ammann Ingénieurs-Conseils en propriété intellectuelle SA Berne

Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne

Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.