Mermod-Jaccard & Cie
Marque suisse · 523132 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 523132
- Numéro de demande
- 52139/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 mars 2004
- Enregistrée
- 29 juin 2004
- Publiée
- 13 juil. 2004
- Protégée jusqu’au
- 31 mars 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, horlogerie, bijouterie, joaillerie, produits annexes.
Instruments de musique
Boîtes à musique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 21 août 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Breguet S.A., 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 21.08.2018
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 13 juil. 2009
Transféré
- Titulaire
- Mermod Frères SA, Rue des Rasses 26A, 1450 Sainte-Croix → Montres Breguet S.A., 1344 L'Abbaye
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 13.07.2009
- 14 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- mermod frères s.a., rue du Lac 11, case postale 138, 1000 Lausanne 6 → Mermod Frères SA, Rue des Rasses 26A, 1450 Sainte-Croix
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 21 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006
- 13 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 13.07.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.