FCMC

Marque suisse · 523165 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
523165
Numéro de demande
00821/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mars 2004
Enregistrée
29 juin 2004
Publiée
13 juil. 2004
Radiée
27 sept. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Zweiradfahrzeuge, insbesondere mit Brennstoffzellen angetriebene Zweiradfahrzeuge; Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; Teile und Zubehör zu den obengenannten Waren, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.09.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  2. 22 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  3. 13 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 13.07.2004

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.