AUTOCARS CJ novicar
Marque suisse · 523277 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 523277
- Numéro de demande
- 51757/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AUTOCARS CJ novicar ((fig.))
- Déposée
- 16 mars 2004
- Enregistrée
- 30 juin 2004
- Publiée
- 14 juil. 2004
- Protégée jusqu’au
- 16 mars 2034
- Classification de Vienne
- 26.03.04, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.19, 26.07.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 29 mai 2018
Transféré
- Titulaire
- Compagnie des Chemins de fer du Jura, Rue du Général-Voirol 1, 2710 Tavannes → Autocars Hertzeisen SA, Route de la Raisse 2, 2855 Glovelier
Publié dans Swissreg le 29.05.2018
- 23 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 14 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 134 du 14.07.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.