PROCAFF

Marque suisse · 523387 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
523387
Numéro de demande
51850/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mars 2004
Enregistrée
2 juil. 2004
Publiée
20 juil. 2004
Radiée
12 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; confiserie à usage médical.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts compris dans cette classe, puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.

Bières et boissons sans alcool

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques

Texte déposé

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 12.10.2024

  2. 30 juin 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Philippe Gilliéron, J.S.M., Times Attorneys, Avenue Avant-Poste 25, 1005 Lausanne → Philippe Gilliéron, Wilhelm Gilliéron Avocats SA, Avenue de Rumine 13, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  3. 17 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Société des Produits Nestlé SA, 1800 Vevey → Premier Nutrition Corporation, 5905 Christie Avenue, Emeryville, CA 94608, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Nestec SA, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Dr. Philippe Gilliéron, J.S.M., Times Attorneys, Avenue Avant-Poste 25, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 17.04.2015

  4. 6 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2014

  5. 20 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 20.07.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.