PROCAFF
Marque suisse · 523387 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 523387
- Numéro de demande
- 51850/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 mars 2004
- Enregistrée
- 2 juil. 2004
- Publiée
- 20 juil. 2004
- Radiée
- 12 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; confiserie à usage médical.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts compris dans cette classe, puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.
Bières et boissons sans alcool
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques
Texte déposé
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.10.2024
- 30 juin 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Philippe Gilliéron, J.S.M., Times Attorneys, Avenue Avant-Poste 25, 1005 Lausanne → Philippe Gilliéron, Wilhelm Gilliéron Avocats SA, Avenue de Rumine 13, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 17 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé SA, 1800 Vevey → Premier Nutrition Corporation, 5905 Christie Avenue, Emeryville, CA 94608, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Nestec SA, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Dr. Philippe Gilliéron, J.S.M., Times Attorneys, Avenue Avant-Poste 25, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 17.04.2015
- 6 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 20 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 138 du 20.07.2004
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.