LE CAR EN CROISIERE

Marque suisse · 523474 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
523474
Numéro de demande
51784/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 mars 2004
Enregistrée
6 juil. 2004
Publiée
20 juil. 2004
Protégée jusqu’au
17 mars 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Texte déposé

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

  2. 29 mai 2018

    Transféré

    Titulaire
    Compagnie des Chemins de fer du Jura, Rue du Général-Voirol 1, 2710 Tavannes → Autocars Hertzeisen SA, Route de la Raisse 2, 2855 Glovelier

    Publié dans Swissreg le 29.05.2018

  3. 23 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  4. 20 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 20.07.2004

Parties

Titulaire

Autocars Hertzeisen SA

Route de la Raisse 2, 2855 Glovelier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.