Marque figurative
Marque suisse · 523921 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 523921
- Numéro de demande
- 02498/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 2003
- Enregistrée
- 21 juil. 2004
- Publiée
- 4 août 2004
- Radiée
- 1 déc. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Publicité
Texte déposé
Werbung.
Transport et voyages
Transportwesen, Beförderung von Personen und Gütern, Veranstalten von Reisen, Vermittlung von Transportdienstleistungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 3 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- SBB AG, Konzernrechtsdienst, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 3 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 11 avr. 2013
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Peter Köfer,, SBB-Generalsekretariat,, Konzernrecht, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → SBB AG, Konzernrechtsdienst, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 11.04.2013
- 27 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
- 4 août 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 04.08.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.