Marque figurative

Marque suisse · 524052 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
524052
Numéro de demande
54731/2004
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 juil. 2004
Enregistrée
26 juil. 2004
Publiée
10 août 2004
Radiée
16 févr. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 16 févr. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2015

  3. 6 juin 2005

    Partiellement révoqué

    LPS
    14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. → 14, Métaux précieux et leurs alliages.
    Classification internationale
    14 → 14

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  4. 10 août 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.