( Sfera )
Marque suisse · 524121 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 524121
- Numéro de demande
- 01391/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ( Sfera ) ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 2004
- Enregistrée
- 27 juil. 2004
- Publiée
- 10 août 2004
- Protégée jusqu’au
- 15 avr. 2034
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.07, 26.11.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Texte déposé
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 5 avr. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 30 avr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 30 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- SFERA JOVEN, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne → EL CORTE INGLÉS, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 9 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
- 27 août 2007
Transféré
- Titulaire
- EL CORTE INGLÉS, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne → SFERA JOVEN, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne
- Mandataire
- Cabinet Moser & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Cabinet Roland Nithardt, Y Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007
- 10 août 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.