ESSEMTEC

Marque suisse · 524291 · Marque combinée · En vigueur

La marque ESSEMTEC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
524291
Numéro de demande
01623/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ESSEMTEC ((fig.))
Déposée
4 mai 2004
Enregistrée
29 juil. 2004
Publiée
12 août 2004
Protégée jusqu’au
4 mai 2034
Couleurs revendiquées
Schwarz, rot.
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); nicht handbetätigte landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 25 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.11.2014

  3. 12 août 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 12.08.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.