OSSEODOC
Marque suisse · 524423 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 524423
- Numéro de demande
- 53073/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OSSEODOC ((fig.))
- Déposée
- 11 mai 2004
- Enregistrée
- 4 août 2004
- Publiée
- 18 août 2004
- Protégée jusqu’au
- 11 mai 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Commande pneumo-électrique pour appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 14 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 26 sept. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Bienne 6 → Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 26.09.2013
- 18 août 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 18.08.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.