Marque figurative
Marque suisse · 524551 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 524551
- Numéro de demande
- 54080/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 2004
- Enregistrée
- 5 août 2004
- Publiée
- 19 août 2004
- Protégée jusqu’au
- 21 juin 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Produits de l'imprimerie.
Publicité et services aux entreprises
Travaux administratifs et activités promotionnelles.
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques
Texte déposé
Services juridiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 25 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
- 19 août 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 19.08.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.