SUB
Marque suisse · 524591 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 524591
- Numéro de demande
- 53776/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 juin 2004
- Enregistrée
- 10 août 2004
- Publiée
- 24 août 2004
- Protégée jusqu’au
- 8 juin 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrräder, deren Bestandteile und Zubehör (soweit in der Klasse 12 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Scott Sports SA, Route du Crochet 17, 1762 Givisiez → SCOTT Sports SA, Route du Crochet 11, 1762 Givisiez
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 30 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 3 janv. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.01.2023
- 3 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BKS Rechtsanwälte AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 03.01.2023
- 28 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 28 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 26 févr. 2018
Transféré
- Titulaire
- Scott USA Limited, 7 New Street, St. Peter Port (Guerensey GY1 4BZ), Royaume-Uni → Scott Sports SA, Route du Crochet 17, 1762 Givisiez
Publié dans Swissreg le 26.02.2018
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
3 entrées antérieures
- 19 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 29 mai 2006
Transféré
- Titulaire
- SCOTT Sports SA, Route du Crochet 17, 1762 Givisiez → Scott USA Limited, 7 New Street, St. Peter Port (Guerensey GY1 4BZ), Royaume-Uni
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006
- 24 août 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 163 du 24.08.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.