Marque figurative
Marque suisse · 524795 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 524795
- Numéro de demande
- 53636/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 juin 2004
- Enregistrée
- 17 août 2004
- Publiée
- 31 août 2004
- Protégée jusqu’au
- 3 juin 2034
- Classification de Vienne
- 03.07.16, 03.07.22, 03.07.24
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Accolade Wines Limited, Thomas Hardy House, 2 Heath Road, Weybridge, Surrey KT13 8TB, Royaume-Uni → Vinarchy UK Limited, Thomas Hardy House, 2 Heath Road, Weybridge Surrey KT13 8TB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 10 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 22 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Accolade Wines Limited, Reynell Road, Reynella, Australia 5161, Australie → Accolade Wines Limited, Thomas Hardy House, 2 Heath Road, Weybridge, Surrey KT13 8TB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.07.2016
- 8 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
- 5 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 22 janv. 2013
Transféré
- Titulaire
- Constellation Brands U.S. Operations, Inc., 235 North Bloomfield Road, Canandaigua, NY 14424, Etats-Unis d'Amérique → Accolade Wines Limited, Reynell Road, Reynella, Australia 5161, Australie
Publié dans Swissreg le 22.01.2013
- 17 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Constellation Wines U.S., Inc., 235 N. Bloomfield Road, Canandaigua, NY 14424, Etats-Unis d'Amérique → Constellation Brands U.S. Operations, Inc., 235 North Bloomfield Road, Canandaigua, NY 14424, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.01.2013
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
2 entrées antérieures
- 23 juin 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Canandaigua Wine Company, Inc., 235 N. Bloomfield Road, Canandaigua NY 14424, Etats-Unis d'Amérique → Constellation Wines U.S., Inc., 235 N. Bloomfield Road, Canandaigua, NY 14424, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 31 août 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.