TOTSA

Marque suisse · 525198 · Marque combinée · En vigueur

La marque TOTSA telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
525198
Numéro de demande
05695/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TOTSA ((fig.))
Déposée
18 nov. 2003
Enregistrée
30 août 2004
Publiée
14 sept. 2004
Protégée jusqu’au
18 nov. 2033
Couleurs revendiquées
Rouge Pantone 185C.
Priorité
04.06.2003 FR
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole; combustibles liquides, solides et gazeux; carburants; gaz et gaz de pétrole liquéfié; lubrifiants; huiles et graisses industrielles; paraffines et cires; matières éclairantes; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants.

Publicité et services aux entreprises

Consultations professionnelles d'affaires relatives au commerce des matières premières, études de marché, expertise en affaires, agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises dans les domaines pétroliers et chimiques), estimation en affaires commerciales, prévisions économiques, gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données dans les domaines pétroliers et chimiques.

Finance, assurance et immobilier

Affaires et informations financières; services de crédit; transfert électronique de fonds; parrainage et mécénat financiers, courtage en matières premières; consultation en matière financière, analyse financière, courtage en Bourse, informations financières, estimations financières.

Transport et voyages

Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés; remorquage et location de véhicules; distribution, transmission et fourniture (distribution) d'électricité.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  2. 20 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TOTAL SE, 2, place Jean Millier,, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → TotalEnergies SE, 2 Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 20.09.2021

  3. 6 nov. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Total S.A., 2, Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → TOTAL SE, 2, place Jean Millier,, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 06.11.2020

  4. 6 nov. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TOTAL SA, 2, place de la Coupole,, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → Total S.A., 2, Place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 06.11.2018

  5. 2 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

  6. 18 mai 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bär & Karrer, Seefeldstrasse 19, 8024 Zürich → Bär & Karrer AG, Brandschenkestrasse 90, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2009

  7. 14 sept. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.