CAMEL SINCE 1913 BALANCED FLAVOUR

Marque suisse · 525485 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
525485
Numéro de demande
54916/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAMEL SINCE 1913 BALANCED FLAVOUR ((fig.))
Déposée
22 juil. 2004
Enregistrée
8 sept. 2004
Publiée
22 sept. 2004
Protégée jusqu’au
22 juil. 2034
Classification de Vienne
03.02.13, 03.02.24, 05.01.12, 05.01.16, 07.05.01, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.15, 26.04.16, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes; tabac brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Cigarettes; tabac brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

  2. 23 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Japan Tobacco Inc., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 19 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  4. 30 août 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  5. 28 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., 14 Chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  6. 22 sept. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.2004

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.