SUISSE PROGRAMME
Marque suisse · 525636 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 525636
- Numéro de demande
- 53515/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SUISSE PROGRAMME ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 2003
- Enregistrée
- 9 sept. 2004
- Publiée
- 23 sept. 2004
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2033
- Couleurs revendiquées
- La croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix- Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.23, 24.13.25, 26.03.23, 26.04.01, 26.04.09, 26.05.04, 26.07.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Cosmétiques, crèmes, laits, lotions, gels, poudres et sérums pour le visage, le corps et les mains, rouges à lèvres, brillants à lèvres, gels et baumes pour les lèvres; mascaras; fonds de teint, produits pour le maquillage, démaquillants, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques blanchissants, produits cosmétiques pour le raffermissement et le remodelage du visage et du corps; produits pour le bronzage; produits autobronzants, produits anti-solaires; produits pour le peeling et l'exfoliation du visage et du corps; crèmes, laits, lotions, gels, poudres et sérums non médicaux pour l'élimination de l'acné; crèmes, laits, lotions, gels, poudres et sérums non médicaux pour le contrôle et le nettoyage du sébumfacial; produits hydratants pour le corps et le visage; détachants; réducteurs de pores; crayons cosmétiques; produits pour le soin et le polissage des ongles; vernis à ongles; faux ongles; faux-cils; bâtonnets de coton, de laine et compresses à usage cosmétique; produits pour le rasage; shampoings; après-shampoings; gels, sprays, mousses et baumes pour le soin et la coiffure des cheveux; laques pour les cheveux; produits colorants et décolorants pour les cheveux; produits pour permanentes et frisage des cheveux; produits pour lisser les cheveux; produits et substances pour les soins de la peau et des cheveux; masques de beauté; laits de toilette, huiles de toilette, talc pour la toilette; atomiseur à base d'eau minérale à usage cosmétique pour le visage; gels de douche; solutions pour le corps; produits de soins pour le corps; produits pour la manucure, laits, gels et huiles pour le bronzage et l'après soleil; déodorants corporels; parfums; eaux de toilette; huiles essentielles; huiles et substances aromatiques pour l'usage cosmétique; savons; anti-transpirants; pâtes dentaires; produits pour les soins dentaires; produits pour le nettoyage et le blanchiment des dents; dentifrices; produits cosmétiques pour la peau; pierre-ponce.
Produits pharmaceutiques
Produits et substances pharmaceutiques, produits médicaux et produits aux herbes à usage médical et substances pour les soins de la peau, les soins dentaires et les soins capillaires à usage médical; produits pharmaceutiques pour le traitement des pellicules; produits médicaux et dermatologiques pour le contrôle du poids ou l'amincissement; produits médicaux et dermatologiques pour l'affinement et l'amélioration des formes du corps; médicaments à base d'herbes; substances diététiques et toniques à usage médical; compléments et ingrédients diététiques et leurs constituants à usage médical; vitamines, minéraux, fibres, protéines et produits à base de vitamines, de minéraux, de fibres végétales comestibles utilisés comme compléments alimentaires; vins médicaux; produits pharmaceutiques faits avec ou contenant du ginseng, du lingzhi et/ou de l'aloevera; compléments médicaux pour la santé; produits en gelée royale; compléments nutritifs à usage médical; boissons et produits pour boissons à usage médical contenant des vitamines, des minéraux, des fibres et des compléments diététiques; produits et substances pharmaceutiques, médicinaux, produits et substances pharmaceutiques à base d'herbes à usage médical, produits et substances pharmaceutiques diététiques ou nutritifs à usage médical, sous forme de tablettes, de capsules, de pilules, de liquides, de gelées, de poudres, d'onguents, de crèmes ou de lotions; produits et substances à usage médical pour le contrôle du poids, l'amincissement, l'affinement ou l'amélioration des formes du corps sous forme de tablettes, de capsules, de pilules, de liquides, de gelées, de poudres, d'onguents, de crèmes ou de lotions; solutions et compresses médicales pour la peau, désinfectants à usage hygiénique, bandes périodiques, serviettes hygiéniques, lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, couches hygiéniques pour incontinents. Tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.05.2023
- 30 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 30.05.2013
- 30 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.05.2013
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L. Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 23 sept. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 185 du 23.09.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.