Marque figurative
Marque suisse · 525658 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 525658
- Numéro de demande
- 52646/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 2004
- Enregistrée
- 13 sept. 2004
- Publiée
- 28 sept. 2004
- Protégée jusqu’au
- 21 avr. 2034
- Couleurs revendiquées
- Weiss, gelb, hellgrau, grau, hellgelb, orange, braun, schwarz.
- Classification de Vienne
- 03.07.05, 03.07.24, 21.01.25
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Peluches
Texte déposé
Plüschtiere.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 9 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
- 25 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Assura caisse maladie et accidents, Av. C.F. Ramuz 70, cp 61, 1009 Pully → Assura-Basis SA, Avenue Charles-Ferdinand-Ramuz 70, 1009 Pully
- Mandataire
- Assura caisse maladie et accidents,, lic. iur. Pascal Huber, Mettlenwaldweg 17, 3037 Herrenschwanden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.07.2013
- 28 sept. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 188 du 28.09.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.