COP SWISS
Marque suisse · 525702 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 525702
- Numéro de demande
- 55318/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- COP SWISS ((fig.))
- Déposée
- 31 août 2004
- Enregistrée
- 13 sept. 2004
- Publiée
- 28 sept. 2004
- Radiée
- 25 mars 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Vente au détail de marchandises de toutes sortes
Texte déposé
Detailhandel mit Waren aller Art.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 9 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 28 sept. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 188 du 28.09.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.