DELTA
Marque suisse · 525890 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 525890
- Numéro de demande
- 51278/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DELTA ((fig.))
- Déposée
- 26 févr. 2004
- Enregistrée
- 16 sept. 2004
- Publiée
- 30 sept. 2004
- Radiée
- 18 sept. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Finance, assurance et immobilier
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Texte déposé
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 24 sept. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Delta Car Trade S.A., Route Industrielle 14, Z.I. Rio Gredon, 1806 Saint-Légier → Delta Car Trade SA, Zone Industrielle du Rio-Gredon 14, 1806 Saint-Légier-La Chiésaz
Publié dans Swissreg le 24.09.2013
- 24 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 24.09.2013
- 24 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.09.2013
- 30 sept. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 30.09.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.