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Marque suisse · 526349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
526349
Numéro de demande
02289/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PLUS ((fig.))
Déposée
28 juin 2004
Enregistrée
30 sept. 2004
Publiée
14 oct. 2004
Radiée
26 janv. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.22, 02.01.23, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.14
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux et leurs pièces, notamment instruments ostéosynthétiques, notamment râpes, perceuses, tournevis, clefs anglaises et marteaux à usage ostéosynthétique; appareils et instruments internes et externes pour la fixation des os, notamment vis pour os; plaques pour os; agrafes pour os; cerclages, et fils à utiliser avec des membres artificiels, prothèses et implants; membres artificiels; implants, notamment implants ostéosynthétiques, implants pour la colonne vertébrale, implants pour les genoux et leurs pièces, endoprothèses, notamment prothèses à pression pour disques; prothèses de hanche et leurs pièces, en particulier prothèses de hanche ancrées dans la métaphyse et leurs pièces; fixations pour endoprothèses, notamment fils, crochets et vis; inserts pour os; implants pour les articulations de la hanche, du genou, des doigts, des orteils et de l'épaule; pièces et parties constitutives de ces articles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.01.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  2. 4 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

  3. 30 juin 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  4. 30 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  5. 30 juin 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  6. 24 mars 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Oberneuhofstrasse 10D, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

  7. 26 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  8. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

4 entrées antérieures
  1. 11 févr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Plus Orthopedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

  2. 11 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

  3. 13 juin 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    PLUS Endoprothetik AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Plus Orthopedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  4. 14 oct. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.