Marque figurative
Marque suisse · 526639 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 526639
- Numéro de demande
- 01363/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 avr. 2004
- Enregistrée
- 12 oct. 2004
- Publiée
- 26 oct. 2004
- Radiée
- 8 nov. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.11.2024
- 27 févr. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Dufour Advokatur, Martin Boos, Dufourstrasse 49, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
- 16 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 11 juil. 2005
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Martin Boos, Advokat, Beim Goldenen Löwen 13, 4052 Basel → Dufour Advokatur, Martin Boos, Dufourstrasse 49, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 26 oct. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 26.10.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.